+21 Ordonnance Sur La Détention Des Animaux De Rente Et Des Animaux Domestiques References. Sur la protection des animaux (opan) du 23 avril 2008 (etat le 1er décembre 2015) le conseil fédéral suisse, vu la loi du 16 décembre 2005 sur la protection des Odred ordonnance de l'osav sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques cp code pénal suisse du 21 décembre 1937 etat de la législation:
Ordonnance fédérale du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (opan) ordonnance du dfi du 5 september 2008 sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les. La garde et la circulation des animaux et des produits animaux. Les nom, prénom et adresse du vétérinaire, son numéro national d'inscription au tableau de l'ordre lorsqu'il est tenu de s'y inscrire et sa signature ;
Ordonnance Du Dfi Sur Les Formations À La Détention D'animaux Et À La Manière De Les Traiter Ordonnance De L'osav Sur La Détention Des Animaux De Rente Et Des Animaux.
Il vous faudra toutefois respecter les conditions. Vu l'ordonnance de l'ovf du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques3), vu l'ordonnance de l'ovf du 12 avril 2010 concernant la détention. Afin de profiter d'une expérience maximale sur ce site, nous vous.
Ordonnance De L'ovf Sur La Détention Des Animaux De Rente Et Des Animaux Domestiques Du 27 Août 2008 (Etat Le 1Er Octobre 2008) L'office Vétérinaire Fédéral, Vu L'art.
L'ordonnance sur la protection des animaux (opan) définit de nombreux cas comme des pratiques explicitement interdites ou comme des obligations sur la base d'une pesée des. La présente ordonnance règle, en matière d'équipements, de soins, de manière de traiter les animaux et de documentation, la question de la détention des bovins, des porcs, des moutons,. Merci d'avoir rejoint le site du droit fédéral;
Ordonnance De L'osav Sur La Détention Des Animaux De Rente Et Des Animaux Domestiques1 Du 27 Août 2008 (Etat Le 1Er Mars 2018) L'office Fédéral De La Sécurité Alimentaire Et Des Affaires.
Sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques modification du 10 janvier 2018 l'office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (osav) arrête: La loi (lpa) et l'ordonnance (opan) sur la protection des animaux réglementent la détention et l'élevage des animaux de compagnie et des animaux sauvages ainsi que les formations que. La présente ordonnance règle, en matière d'équipements, de soins, de manière de traiter les animaux et de documentation, la question de la détention des ordonnance de l'ovf sur la.
La Garde Des Animaux Domestiques Et Sauvages Apprivoisés Ou Tenus En Captivité.
7 autorisation de tournée de cirque (art. Détention d'animaux de rente, de compagnie ou sauvages. La détention des animaux de rente :
Par Ailleurs, Dans Un Avenir Proche, Les Choses Risquent De Changer, Car Les Autorités Peuvent Décider D'infliger Aux Responsables De Violences Sur Les Animaux Domestiques, Une Peine.
Sur la protection des animaux (opan) du 23 avril 2008 (etat le 1er décembre 2015) le conseil fédéral suisse, vu la loi du 16 décembre 2005 sur la protection des 2, opan) 1 il est délivré une autorisation de tournée aux cirques,. Odred ordonnance de l'osav sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques cp code pénal suisse du 21 décembre 1937 etat de la législation: